Criteri di ricerca
Hai eseguito la ricerca con i criteri: Autore "Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)"Informazioni | |
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Titolo:
Etablissements (Les) publics d'Etat (EPFE)
Autori:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (France) | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Etablissements (Les) publics fonciers locaux (EPFL)
Autori:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (France) | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France) | Association des Etablissements publics fonciers locaux
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Titolo:
Belgique. in : "Le contenu des plans d'urbanisme et d'aménagement dans les pays d'Europe de l'Ouest. Colloque biennal de l'Association internationale de droit de l'urbanisme (AIDRU) Genève-Lausanne 23-24 septembre 2005"
Autori:
NEURAY, Jean-François | PAQUES, Michel | BOES, Marc | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Nouveau (Le) régime juridique des concessions d'aménagement. in : "Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat. 2006"
Autori:
FATOME, Etienne | RICHER, Laurent | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Droit (Le) du PLU durable
Autori:
INSERGUET, Jean-François | PLANCHET, Pascal | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Plan local d'urbanisme et zone d'aménagement concerté. in : "Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2003"
Autori:
LEBRETON, Jean-Pierre | FATOME, Etienne | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Droit (Le) de la planification urbaine et de la construction en République tchèque. in : "Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2004"
Autori:
DOSKOCILOVA-DOLEZEL, Lucie | PLOS, Jiri | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Urbanisme (L') et l'aménagement du territoire en Belgique en 2002 et 2003. in : "Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2004"
Autori:
HAUMONT, Francis | ERARD, Katharina | BOTON, Nathalie | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Habitat et politique de la ville. In : 'droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2007'
Autori:
ALBERT, Francine | DESCHAMPS, Emmanuelle | QUILICHINI, Paule | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés. In : 'droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2007'
Autori:
FERRAND, Jean-Pierre | IBANEZ, Patrice | ZITOUNI, Françoise | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Opérations d'aménagement. In : 'droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2007'
Autori:
FATOME, Etienne | JEGOUZO, Yves | DENIZEAU, Charlotte | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Politique foncière. In : 'droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2007'
Autori:
HOSTIOU, René | STRUILLOU, Jean-François | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Planification et règles d'urbanisme. In : 'droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2007'
Autori:
DEMOUVEAUX, Jean-Pierre | LEBRETON, Jean-Pierre | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Réserves foncières. La constitution de réserves foncières par voie d'expropriation et de préemption en droit français. In : 'droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2007'
Autori:
HOSTIOU, René | STRUILLOU, Jean-François | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2007
Autori:
DEBOUY, Christian | BLANCHET, Dominique | BROUANT, Jean-Philippe | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Intercommunalité et politique de l'habitat : analyse juridique et institutionnelle relative à la définition et à la mise en oeuvre des politiques locales de l'habitat (vol. 1); monographies (vol. 2)
Autori:
DESCHAMPS, Emmanuelle | NOURY, Arnauld | QUILICHINI, Paule | ZITOUNI, Françoise | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Révision (La) du schéma directeur de la région Ile-de-France. Approche juridique
Autori:
BROUANT, Jean-Philippe | JEGOUZO, Yves | LEBRETON, Jean-Pierre | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Evolution (L') du droit de l'urbanisme en Suisse en 1999 et 2000. In : Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2001. Dossier spécial "La loi solidarité et renouvellement urbains"
Autori:
FLUCKIGER, Alexandre | DONZEL, Valérie | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Droit (Le) de l'urbanisme au Mexique. In : Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2002
Autori:
BOLANOS, Bernardo | FERNANDEZ CHRISTLIEB, Federico | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titolo:
Evolution (L') du droit de l'urbanisme en Belgique en 2000 et 2001. In : Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2002
Autori:
HAUMONT, Francis | PAQUES, Bernard | THIEBAUT, Christophe | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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