Criteri di ricerca
Hai eseguito la ricerca con i criteri: Autore "BOUZELY, S-C."| Informazioni | |
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Titolo:
Cent deux présidents en appellent à l'état
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, C-S. | VOISIN, André-Georges
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Titolo:
Localisation des cimetières et architecture funéraire. (travaux de la commission sur les problèmes funéraires présidée par M. Jacques Aubert)
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C. | DELAHAYE, J.
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Titolo:
Fonction (la) publique territoriale restructurée; la loi du 13 juillet 1987 renforce l'autonomie de gestion du personnel des collectivités territoriales
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Transfert des DDE : le déblocage; le décret du 13 février dernier devrait faire évoluer une situation figée
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Quelques corrections à la loi sur la décentralisation; dans l'attente de mesures plus importantes, la loi portant diverses dispositions relatives aux collectivités locales règle bien des problèmes épineux
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Bientôt une obligation:l'organisation par les communes d'un service d'élimination des ordures ménagères
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Nouveau (un) cahier des charges type d'affermage de l'eau
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Quel avenir pour les transports collectifs urbains?
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Problème (le) des villes-centres
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Pour une large autonomie des collectivités locales
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Département (le) dans la vie économique
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Développement (le) des réseaux de distribution de chaleur
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Nouvelles (les) règles d'urbanisme et leur application; après le transfert aux communes des responsabilités
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Comités (les) régionaux et départementaux des transports; ils entreront en fonction en septembre
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Calendrier (le) des transferts de compétences; étale sur quatre ans, d'ici à 1986
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
De nouvelles compétences pour les collectivités locales
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Sécurité (la) des transports routiers d'enfants; après le transfert des compétences, le 1er septembre 1984
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Nouvelle (une) définition de l'aménagement
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Transfert (le) de compétences en matière d'enseignement public; il sera effectif le 1er janvier prochain
Fonte:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autori:
BOUZELY, S-C.
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Titolo:
Nouveau (le) régime de la publicité
Fonte:
La Gazette des communes
Autori:
BOUZELY, S-C.
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