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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale"

Informazioni
Titre: Loi handicap : mettons-la en place pour que chacun trouve sa place. Le guide de la loi Auteurs: France. Ministère de la santé et des solidarités \| France. Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes agées, aux personnes handicapées et à la famille	Détail
Titre: Rapport au Premier Ministre, au Ministre de l'intérieur, au Ministre de l'Environnement et du cadre de vie et au Ministre de la Santé et de la sécurité sociale sur le redressement de la situation financière et sociale de la commune de Chanteloup-les-Vignes (Yvelines) et de l'opération d'aménagement de la ZAC de la NOE Auteurs: France. Inspection générale de l'équipement et de l'environnement \| France. Ministère de l'intérieur \| France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale	Détail
Titre: Annuaire de la qualité des eaux. Rivières et canaux 1979. Vol. III: bassin Seine-Normandie Auteurs: France. Direction de la prévention des pollutions et nuisances \| France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale \| France. Ministère de l'agriculture et du développement rural	Détail
Titre: Structures régionales de l'équipement hospitalier public et prive. "indices d'équipement au 1er janvier 1968 et principaux paramètres d'activité" Auteurs: PELLOUET, Marthe \| France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale	Détail
Titre: Tableau récapitulatif du centre hospitalier universitaire type Auteurs: ROUBIER, J-L. \| France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale	Détail
Titre: Répertoire des établissements sociaux Auteurs: ALLEGRE, M-C. \| GOMPEL-NETTER, D. \| France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale	Détail
Titre: Qualité des eaux de baignade, conférence de presse, 13 mai 1987. Etat sanitaire des zones de baignade en mer, saison balnéaire 1986, et des zones de baignade en eau douce Auteurs: France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale \| France. Secrétariat d'Etat à l'environnement	Détail
Titre: Décrets no79-1061 et 79-1062 du 23-11-79 REL relatifs aux conditions d'application de l'article L. 161 du code de la sécurité sociale Source: Journal officiel de la République française. Lois et décrets Auteurs: France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale	Détail
Titre: Décret no 79-960 du 13 novembre 1979 pris pour l'application de l'article L. 658-11 du code de la santé publique Source: Journal officiel de la République française. Lois et décrets Auteurs: France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale	Détail
Titre: Circulaire du 6-07-1979 responsabilité et assurance dans le domaine de la construction des établissements sanitaires et sociaux Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Auteurs: France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale	Détail
Titre: Décret no 79-955 du 8-11-1979 modifiant le décret no 77-887 du 27-07-1977 relatif à la protection sociale des personnels ouvriers de l'état non rémunérés sur une base mensuelle Source: Journal officiel de la République française. Lois et décrets Auteurs: France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale	Détail
Titre: Décret no 79-947 du 29-10-1979 modifiant le décret no 72-526 du 29-06-1972 pris pour l'application de la loi no 71-582 du 16-07-1971 modifiée relative à l'allocation logement Source: Journal officiel de la République française. Lois et décrets Auteurs: France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale	Détail
Titre: Programme d'action prioritaire no 15 du VIIEME plan en faveur du maintien à domicile des personnes âgées: bilan d'exécution Auteurs: France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale	Détail
Titre: Prévention (la) des informations sociales (études de R.C.B.) Auteurs: France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale	Détail
Titre: Pour une politique la santé;T. I et II: les grandes actions de santé. T. III: l'hôpital Auteurs: France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale	Détail
Titre: Incidences (les) sanitaires et sociales des modes de garde des enfants de 0 à 3 ans. La situation actuelle, les orientations possibles Auteurs: France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale	Détail