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Base de données

Urbamet (FR) (15)

Auteur

DAGOT, Michel (15)
LEPELTIER, Daniel (3)

Date

1985 (1)
1984 (1)
1981 (2)
1980 (9)
1979 (2)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (14)
HABITAT--LOGEMENT (10)
FONCIER--PROPRIETE (4)

Type

Monographie (4)

Source

Semaine juridique. (FRA). (10)
Géomètre (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "DAGOT, Michel" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 15
Informazioni
Titre:
Droit (le) de préemption du locataire d'habitation
Auteurs:
DAGOT, Michel | LEPELTIER, Daniel
Détail
Titre:
Location-accession (la). Commentaire de la loi du 12 juillet 1984 et formules d'application
Auteurs:
DAGOT, Michel | LEPELTIER, Daniel
Détail
Titre:
Droits (les) de préemption du locataire d'habitation
Auteurs:
DAGOT, Michel | LEPELTIER, Daniel
Détail
Titre:
Prêt immobilier et protection de l'emprunteur. (loi du 13-07-1979). (à suivre)
Source:
Semaine juridique. (FRA).
Auteurs:
DAGOT, Michel
Détail
Titre:
Prêt immobilier et protection de l'emprunteur. (loi du 13-07-1979). (suite et à suivre)
Source:
Semaine juridique. (FRA).
Auteurs:
DAGOT, Michel
Détail
Titre:
Prêt immobilier et protection de l'emprunteur. (loi du 13-07-1979). (suite et fin)
Source:
Semaine juridique. (FRA).
Auteurs:
DAGOT, Michel
Détail
Titre:
Vente d'immeuble et protection de l'acquéreur-emprunteur (loi du 13-07-1979)-suite et fin
Source:
Semaine juridique. (FRA).
Auteurs:
DAGOT, Michel
Détail
Titre:
Vente d'immeuble et protection de l'acquéreur-emprunteur (suite et à suivre)
Source:
Semaine juridique. (FRA).
Auteurs:
DAGOT, Michel
Détail
Titre:
Vente d'immeuble et protection de l'acquéreur-emprunteur. (loi du 13-07-1979)
Source:
Semaine juridique. (FRA).
Auteurs:
DAGOT, Michel
Détail
Titre:
Modifications (les) de la copropriété et le droit de la publicité foncière
Source:
Géomètre
Auteurs:
DAGOT, Michel
Détail
Titre:
Prêt immobilier et protection de l'emprunteur. Loi du 13 juillet 1979
Source:
Semaine juridique. (FRA).
Auteurs:
DAGOT, Michel
Détail
Titre:
Vente d'immeuble et protection de l'acquéreur-emprunteur. Loi du 13 juillet 1979
Source:
Semaine juridique. (FRA).
Auteurs:
DAGOT, Michel
Détail
Titre:
Plaidoyer pour une modification du mode de publication des droits sur les immeubles autres que les privilèges et les hypothéqués
Source:
Semaine juridique. (FRA).
Auteurs:
DAGOT, Michel
Détail
Titre:
Modifications (les) de la copropriété et le droit de la publicité foncière
Source:
Semaine juridique. (FRA).
Auteurs:
DAGOT, Michel
Détail
Titre:
Publicité (la) foncière
Auteurs:
DAGOT, Michel
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 15
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Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

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