Criterios de búsqueda
Se utilizaron los siguientes criterios en la búsqueda: Autor "France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale"| Informazioni | |
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Tìtulo:
Loi handicap : mettons-la en place pour que chacun trouve sa place. Le guide de la loi
Autores:
France. Ministère de la santé et des solidarités | France. Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes agées, aux personnes handicapées et à la famille
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Tìtulo:
Rapport au Premier Ministre, au Ministre de l'intérieur, au Ministre de l'Environnement et du cadre de vie et au Ministre de la Santé et de la sécurité sociale sur le redressement de la situation financière et sociale de la commune de Chanteloup-les-Vignes (Yvelines) et de l'opération d'aménagement de la ZAC de la NOE
Autores:
France. Inspection générale de l'équipement et de l'environnement | France. Ministère de l'intérieur | France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale
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Tìtulo:
Annuaire de la qualité des eaux. Rivières et canaux 1979. Vol. III: bassin Seine-Normandie
Autores:
France. Direction de la prévention des pollutions et nuisances | France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale | France. Ministère de l'agriculture et du développement rural
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Tìtulo:
Structures régionales de l'équipement hospitalier public et prive. "indices d'équipement au 1er janvier 1968 et principaux paramètres d'activité"
Autores:
PELLOUET, Marthe | France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale
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Tìtulo:
Tableau récapitulatif du centre hospitalier universitaire type
Autores:
ROUBIER, J-L. | France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale
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Tìtulo:
Répertoire des établissements sociaux
Autores:
ALLEGRE, M-C. | GOMPEL-NETTER, D. | France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale
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Tìtulo:
Qualité des eaux de baignade, conférence de presse, 13 mai 1987. Etat sanitaire des zones de baignade en mer, saison balnéaire 1986, et des zones de baignade en eau douce
Autores:
France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale | France. Secrétariat d'Etat à l'environnement
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Tìtulo:
Décrets no79-1061 et 79-1062 du 23-11-79 REL relatifs aux conditions d'application de l'article L. 161 du code de la sécurité sociale
Fuente:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Autores:
France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale
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Tìtulo:
Décret no 79-960 du 13 novembre 1979 pris pour l'application de l'article L. 658-11 du code de la santé publique
Fuente:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Autores:
France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale
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Tìtulo:
Circulaire du 6-07-1979 responsabilité et assurance dans le domaine de la construction des établissements sanitaires et sociaux
Fuente:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autores:
France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale
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Tìtulo:
Décret no 79-955 du 8-11-1979 modifiant le décret no 77-887 du 27-07-1977 relatif à la protection sociale des personnels ouvriers de l'état non rémunérés sur une base mensuelle
Fuente:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Autores:
France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale
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Tìtulo:
Décret no 79-947 du 29-10-1979 modifiant le décret no 72-526 du 29-06-1972 pris pour l'application de la loi no 71-582 du 16-07-1971 modifiée relative à l'allocation logement
Fuente:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Autores:
France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale
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Tìtulo:
Programme d'action prioritaire no 15 du VIIEME plan en faveur du maintien à domicile des personnes âgées: bilan d'exécution
Autores:
France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale
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Tìtulo:
Prévention (la) des informations sociales (études de R.C.B.)
Autores:
France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale
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Tìtulo:
Pour une politique la santé;T. I et II: les grandes actions de santé. T. III: l'hôpital
Autores:
France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale
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Tìtulo:
Incidences (les) sanitaires et sociales des modes de garde des enfants de 0 Ã 3 ans. La situation actuelle, les orientations possibles
Autores:
France. Ministère de la santé et de la sécurité sociale
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