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You searched with the criteria: Author "France. Ministère de l'économie"

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Title: Aspects sociaux des politiques environnementales. Contribution aux études empiriques. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement Authors: PLANCHAT, Cédric \| ARMAND, Ludovic \| AVIAM, Marc \| FLEURET, Aurore \| LEFRANC, Sylvie \| LEMAITRE, Elen \| POUPAT, Bernard \| ROY, Alexis \| ACCARDO, Jérôme \| France. Commission des comptes et de l'économie de l'environnement \| France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire	Detail
Title: Modalités (Les) d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées Authors: BELLUROT, Nadine \| DEBIESSE, Georges \| RAYMOND, Michel \| CHAIN, Philippe \| RENAUDIN, Noël \| France. Conseil général de l'environnement et du développement durable \| France. Inspection générale des affaires sociales \| France. Direction générale du contrôle économique et financier \| France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie	Detail
Title: Rapport sur la contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre outre-mer Authors: JAMET, Christian \| DUMONT, Michel \| AUBERNON, Jean-Charles \| KORSAK, Bernard de \| ROSTAGNAT, Michel \| BOLLIET, Anne \| France. Conseil général des ponts et chaussées \| Institut de géographie alpine (Grenoble) \| France. Inspection générale des finances \| France. Direction générale du contrôle économique et financier \| France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie	Detail
Title: Prix, transactions, investissement des ménages : les outils de prévision. Compte-rendu du débat organisé à l'occasion de la réunion trimstrielle de l'ONMI du 4 mai 2011 Authors: FORESTIER, Matthieu \| BREUILH, Fabien \| GREGOIR, Stéphane \| Observatoire national des marchés de l'immobilier \| France. Ministère de l'économie et des finances \| France. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement \| France. Commissariat général au développement durable. Service de l'observation et des statistiques	Detail
Title: Plan submersions rapides. Submersions marines, crues soudaines et ruptures de digues Authors: France. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement \| France. Inspection de la défense et de la sécurité civiles \| France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie \| France. Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique	Detail
Title: Investissement (l') international à l'horizon 2002 Authors: HATEM, Fabrice \| France. Ministère de l'économie et des finances \| Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement \| Arthur Andersen et associés	Detail
Title: Pollutions accidentelles routières et autoroutières : Méthodes et moyens de prévention et d'intervention pour la protection des eaux souterraines Authors: MARTIN, Jean-Claude \| ROUX, Jean-Claude \| France. Service d'études techniques des routes et autoroutes \| France. Ministère de l'environnement \| France. Ministère de l'économie \| Association des sociétés françaises d'autoroutes et d'ouvrages à péage	Detail
Title: Véloroutes et voies vertes. Fiche n°7 : L'accessibilité pour tous Authors: France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire \| France. Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports \| France. Ministère de l'agriculture et de la pêche \| France. Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi	Detail
Title: Véloroutes et voies vertes. Fiche n°8 : Véloroutes et signalisation Authors: France. Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi \| France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire \| France. Ministère de l'agriculture et de la pêche \| France. Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative	Detail
Title: Investisseurs (Les) institutionnels et le logement ; 2. Les caisses de retraite Authors: Centre national d'étude et de recherche pour l'économie de la construction (Montrouge) \| France. Ministère de l'équipement. Direction des affaires économiques et internationales	Detail
Title: Emploi et environnement Authors: ERHARD-CASSEGRAIN, Annie \| LAGARENNE, Christine \| France. Ministère de l'écologie et du développement durable \| Institut français de l'environnement \| France. Commission des comptes et de l'économie de l'environnement	Detail
Title: Colloque Risques et expertises, une question de confiance. Actes du colloque, organisé par le CGEDD avec le concours du CGM et du CGAAER, le 20 novembre 2008 Authors: France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire \| France. Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi \| France. Ministère de l'agriculture et de la pêche	Detail
Title: Analyse avantages-coûts et rénovation urbaine Authors: SACKUR, Françoise \| BOBE, Bernard \| GUILLAUME, Henri \| France. Ministère de l'équipement. Direction des affaires économiques et internationales \| France. Ministère de l'économie et des finances	Detail
Title: Analyse avantages - coûts et rénovation urbaines Authors: France. Ministère de l'équipement. Direction des affaires économiques et internationales \| France. Ministère de l'économie et des finances. Direction de la prévision	Detail
Title: Société (Une de l'information pour tous : adaptation du cadre législatif de la société de l'information. Document d'orientation soumis à consultation publique Authors: STRAUSS-KAHN, Dominique \| PIERRET, Christian \| Guigou, Elisabeth \| TRAUTMANN, Catherine \| France. Ministère de la culture \| France. Ministère de l'industrie \| France. Ministère de la Justice \| France. Ministère de l'économie et des finances	Detail
Title: Mission Interministérielle d'Inspection du Logement Social (MIILOS). Rapport public 2004 Authors: France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie \| Mission interministérielle d'inspection du logement social \| France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Detail
Title: Mission interministérielle d'inspection du logement social (MIILOS) : rapport public 2005 Authors: France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie \| Mission interministérielle d'inspection du logement social \| France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Detail
Title: Schéma de services collectifs de l'énergie Authors: France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie \| France. Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale	Detail
Title: Tableau de bord de l'attractivité de la France. Edition 2011 Authors: France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie \| France. Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale	Detail
Title: Mobilité, transport et environnement. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement Authors: France. Ministère de l'écologie et du développement durable \| France. Commission des comptes et de l'économie de l'environnement	Detail

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