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You searched with the criteria: Author "France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"| Informazioni | |
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Title:
Modalités (Les) d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées
Authors:
BELLUROT, Nadine | DEBIESSE, Georges | RAYMOND, Michel | CHAIN, Philippe | RENAUDIN, Noël | France. Conseil général de l'environnement et du développement durable | France. Inspection générale des affaires sociales | France. Direction générale du contrôle économique et financier | France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Title:
Rapport sur la contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre outre-mer
Authors:
JAMET, Christian | DUMONT, Michel | AUBERNON, Jean-Charles | KORSAK, Bernard de | ROSTAGNAT, Michel | BOLLIET, Anne | France. Conseil général des ponts et chaussées | Institut de géographie alpine (Grenoble) | France. Inspection générale des finances | France. Direction générale du contrôle économique et financier | France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Title:
Plan submersions rapides. Submersions marines, crues soudaines et ruptures de digues
Authors:
France. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement | France. Inspection de la défense et de la sécurité civiles | France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | France. Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
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Title:
Société (Une de l'information pour tous : adaptation du cadre législatif de la société de l'information. Document d'orientation soumis à consultation publique
Authors:
STRAUSS-KAHN, Dominique | PIERRET, Christian | Guigou, Elisabeth | TRAUTMANN, Catherine | France. Ministère de la culture | France. Ministère de l'industrie | France. Ministère de la Justice | France. Ministère de l'économie et des finances
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Title:
Mission Interministérielle d'Inspection du Logement Social (MIILOS). Rapport public 2004
Authors:
France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | Mission interministérielle d'inspection du logement social | France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
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Title:
Mission interministérielle d'inspection du logement social (MIILOS) : rapport public 2005
Authors:
France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | Mission interministérielle d'inspection du logement social | France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
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Title:
Notice d'information sur les outils permettant de promouvoir la gestion durable des forêts dans les marchés publics de bois et produits dérivés. Notice approuvée par la Commission technique des marchés le 31 mars 2005
Authors:
France. Ministère de l'écologie et du développement durable | France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | France. Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Title:
Schéma de services collectifs de l'énergie
Authors:
France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | France. Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
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Title:
Tableau de bord de l'attractivité de la France. Edition 2011
Authors:
France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | France. Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
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Title:
Retour sur les évolutions récentes des dépenses en faveur du logement
Authors:
GILLI, Frédéric | MOURRE, Bertrand | France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Title:
Grande (La) et moyenne distribution en France : monographies des entreprises. Edition 2002-2003
Authors:
LEVY, Béatrice | DEPOITRE-LONGIN, Roseline | France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Title:
Place des déchets métalliques dans l'approvisionnement de l'industrie. 1) analyse des flux de déchets dans l'industrie française de l'acier, de l'aluminium, du cuivre, du plomb et du zinc. 2) dynamique économique de recyclage des déchets métalliques et ses enjeux pour l'industrie des métaux
Authors:
RICARD, Christophe | France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Title:
Rapport du Groupe de travail "Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050"
Authors:
BOISSIEU, Christian de | France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Title:
Maîtrise (La) des séquelles techniques à long terme des exploitations minières
Authors:
PETIT, Dominique | France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | France. Conseil général des mines
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Title:
Enquête sur le prix de l'eau 1994-1999
Authors:
France. Ministère de l'économie et des finances | France. Ministère de l'industrie
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Title:
Biens (Les) publics mondiaux
Authors:
France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | France. Ministère des affaires étrangères
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Title:
Circulaire du 3 septembre 1984: contribution exceptionnelle de l'état à la création d'emplois dans la région Lorraine
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Authors:
France. Ministère de l'économie et des finances | France. Ministère de l'industrie | France. Ministère du travail
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Title:
Fonds structurels et de cohésion dans les nouveaux Etats membres. Opportunités de financements et de marchés pour les opérateurs français.
Authors:
France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | France. Ministère de l'économie et des finances. Cellule entreprises et coopération
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Title:
Guide pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts. Edition 2000
Authors:
France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | France. Ministère de l'économie et des finances. Direction des affaires juridiques
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Title:
Démarche (La) de performance : stratégie, objectifs, indicateurs : guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001
Authors:
France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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