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You searched with the criteria: Author "France. Direction générale des impôts"

Informazioni
Title: Instructions pour l'établissement des documents d'arpentage numériques. Mesures de liaison entre l'AFTRP, les villes nouvelles et le cadastre Authors: SCHAFFNER, R. \| NOEL, J. \| Agence foncière et technique de la région parisienne \| France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Fonds (Les) départementaux de péréquation de la taxe professionnelle. Rapport au Parlement en application de l'article 100 de la loi de finances pour 1999 Authors: France. Direction générale des impôts \| France. Direction générale des collectivités locales	Detail
Title: Fichier informatique des évaluations foncières fief. Ile-de-France: cahier des charges Authors: CHARLOT \| VALAT \| DUCREUX \| GHEUX \| France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Rôle (le) du maire dans la révision des évaluations cadastrales Source: Départements et communes Authors: Association des maires de France \| France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Immobilier locatif : les nouveaux dispositifs d'encouragement à l'investissement Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Authors: France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Fichier des matrices cadastrales non bâties Authors: France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Cadastre (le) français Authors: France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Cadastre (le) français Authors: France. Direction générale des impôts	Detail
Title: TVA a taux réduit sur la construction ou la livraison d'immeubles d'habitation neufs destinés à un usage locatif à caractère social : instruction fiscale du 18 février 1997 Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Authors: France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Précis de cadastre Authors: France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Régime fiscal de la prime à la localisation de certaines activités tertiaires et de l'aide spéciale rurale. Note du 31 août 1977. Bodgi.31.8.77 Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Authors: France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Précis de fiscalité 1984. T.1 et 2 Authors: France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Liste des communes soumises à la conservation cadastrale sous le régime du décret N. 55- 471 du 30 avril 1955 Authors: France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Cadastre (le) Authors: France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Plan d'ensemble de la région d'Ile-de-France: état d'avancement des travaux au 31 mars 1984 Authors: France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Système (le) français de publicité foncière. 2 : exemples fictifs Authors: France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Guide statistique de la région d'Ile-de-France: résultats obtenus par les services en 1994 Authors: France. Direction générale des impôts	Detail
Title: Documentation (la) cadastrale miniaturisée Authors: France. Direction générale des impôts	Detail